Conditions Générales de Vente (CGV)
Dernière mise à jour : 26 janvier 2026
- Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes de produits réalisées sur le site internet de l’atelier de céramique.
- Identité du vendeur
Nom : L’Artisane
Statut : Artisan / Auto-entrepreneur
Adresse : 6 place d’armes, 51220 Cormicy
Email : l.artisane@icloud.com
SIRET : 88512960100039
TVA : TVA non applicable, art. 293B du CGI (si applicable)
- Produits
Les produits proposés sont des créations artisanales en céramique, réalisées à la main. Chaque pièce étant unique, de légères variations peuvent exister.
- Prix
Les prix sont indiqués en euros TTC, hors frais de livraison.
- Commande
Toute commande passée sur le site vaut acceptation des présentes CGV.
- Paiement
Le paiement est exigible à la commande. Moyens de paiement acceptés : carte bancaire, virement ou autre indiqué sur le site.
- Livraison
Les commandes sont expédiées dans un délai indicatif précisé lors de la commande.
- Droit de rétractation
Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours sauf pour les pièces personnalisées.
- Responsabilité
Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects.
- Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.